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ZOOM SUR... LE DIAGNOSTIC PLOMB

Écrit par ELODIE VANIER , le 01 octobre 2014

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ZOOM SUR... LE DIAGNOSTIC PLOMB

Le plomb, comme l'amiante, est un matériau dangereux pour la santé des personnes lors de sa dégradation. Utilisé principalement dans les peintures et autres revêtements muraux jusqu'en 1949, il est désormais interdit sur les chantiers immobiliers.

Le diagnostic plomb permet de déterminer la présence ou non de ce matériau dans un bien construit avant 1949. On peut également le retrouver sous l’appellation CREP : Constat de Risque d’Exposition au Plomb.

 

Quand doit-on faire demander un diagnostic plomb ?

Ce diagnostic doit obligatoirement être réalisé pour la vente ou la location d'un bien construit avant le 1er janvier 1949, date à laquelle il a été interdit. C'est le propriétaire du bien qui doit le demander et le présenter au moment de la signature du contrat.  Si du plomb est détecté dans l'habitation, le diagnostic plomb a une durée de validité de 6 ans. Dans le cas où aucune trace n’est trouvé, il est valide à vie. Cependant, pour qu'un diagnostic immobilier soit valide au moment de l'acte de vente ou de location, il doit également être au nom du propriétaire demandeur.

Le temps de réalisation du diagnostic plomb dépend de la surface du logement. Néanmoins, le diagnostic immobilier formé et certifié doit passer entre 30 minutes à 5 heures sur place selon qu'il intervienne dans un studio ou une grande maison.

 

 

La recherche de plomb

Pour éviter l’humidité, le plomb a longtemps été utilisé dans les peintures, les tapisseries et autres revêtements muraux. On peut en retrouver aussi bien à l’intérieur d’un logement qu’à l’extérieur (peinture sur les fenêtres par exemple). La recherche de plomb est indispensable pour une vente ou une location : elle permet aux futurs propriétaires ou locataires de connaître l’état du bien dans lequel ils investissent.

Le plomb est particulièrement dangereux lors de sa dégradation. Il est à l'origine du saturnisme : une intoxication qui touche tout particulièrement les enfants et les femmes enceintes. Ingéré, même en faible dose, le plomb peut provoquer des retards intellectuels et physiques.

 

Que faire En cas de présence de plomb ?

Le diagnostic plomb doit être réalisé par un diagnostiqueur formé et certifié qui saura manier correctement l’appareil à fluorescence nécessaire au bon déroulement du diagnostic. Il radiographie les murs,  portes, volets etc… du bien. Grâce aux calculs effectués, il saura déterminer la présence ou non de plomb dans le bien. En cas de présence, le diagnostiqueur notera leur état de conservation. C’est cette note qui déterminera l’obligation de travaux ou non.

Si la remise en état est nécessaire, les travaux doivent être réalisés par le propriétaire du bien avant sa vente ou sa location. De plus, le diagnostiqueur est tenu d’envoyer une copie de son rapport à l’ARS, Agence Régionale de Santé. Le maire ou le préfet peuvent alors ordonner des travaux de rénovation si le plomb présent représente un trop grand danger pour les occupants.

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