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Quel DPE pour une maison neuve : qui et comment ?

Écrit par ELODIE VANIER , le 23 mai 2016

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Quel DPE pour une maison neuve : qui et comment ?

Impossible aujourd'hui d'échapper au diagnostic de performance énergétique, notamment quand on désire faire l'acquisition d'un logement. En tant que futur acheteur, c'est en effet un document que vous pouvez exiger de la part de votre propriétaire vendeur, et ce même avant la moindre signature. Il doit en effet être possible pour vous de consulter à tout moment ce diagnostic, et d'en prendre connaissance à volonté, celui-ci pouvant avoir un impact sur votre intention d'acheter ou non le bien en question. Cette obligation date du 1er novembre 2006.

 

Mais les biens immobiliers neufs ne sont pas non plus en reste et sont également soumis à ce diagnostic. On peut alors se demander quel DPE pour une maison neuve ? Celle-ci est-elle soumise aux mêmes obligations que lors de la vente d'un logement déjà bâti depuis plusieurs années ? Existe-t-il un DPE adapté à ce type d'habitation et les démarches sont-elles les mêmes ?

 

Nous allons tenter d'y répondre par le biais de cet article.

 

Quel DPE pour une maison neuve : est-ce le même diagnostic ?

Tout d'abord, sachez que les mesures et le document en lui-même seront exactement les mêmes, qu'il s'agisse d'une maison neuve ou ancienne. En effet, il n'existe pas de diagnostic de performance énergétique qui soit dédié aux bâtiments neufs, et les nécessités seront donc exactement les mêmes en la matière.

 

Tout comme pour une maison plus ancienne, le diagnostiqueur commencera par établir la liste des équipements, des matériaux de construction utilisés, des dispositifs de chauffage, de refroidissement, de production d'eau chaude sanitaire. Il établira ensuite les deux étiquettes liées à la fois à la consommation d'énergie et aux émissions de gaz à effet de serre. Enfin viendront les différentes recommandations dont le but est d'améliorer les performances du bâtiment.

 

Maintenant que vous savez quel DPE pour une maison neuve, une question se pose : qui s'occupe du diagnostic ?

 

Qui effectue le DPE d'une maison neuve ?

Lors d'une vente classique, lorsque le bâtiment n'est pas neuf, c'est le propriétaire vendeur qui doit prendre en charge cette démarche, et ainsi effectuer le diagnostic. Que se passe-t-il en revanche quand il s'agit d'une maison neuve, puisqu'il n'existe pas de propriétaire antérieur ?

 

Dans ce cas, ce n'est pas le nouveau propriétaire qui s'en charge non plus : c'est le maître d'oeuvre qui aura pour mission de s'en charger, et ainsi de fournir à l'acheteur le fameux diagnostic de performance énergétique. Celui-ci devra être fourni donc, à l'issue de la réalisation de la construction, bien qu'il sera également nécessaire de donner une estimation, basée sur les prévisions.

 

Il faut savoir au niveau légal, qu'il est obligatoire, pour toute construction neuve, depuis le 1er juillet 2007.

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